Conditions Générales de Vente

1. Champ d'application

Les CGV s'appliquent à tout achat sur portraitsanimaux.fr. En passant commande, vous acceptez les CGV sans réserve.

2. Produits

Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Prix TTC en euros.

3. Processus de commande

La commande constitue une offre d'achat. Nous confirmons l'acceptation par email. Nous nous réservons le droit de refuser une commande.

4. Paiement

Paiement par carte bancaire (Visa, Mastercard, Amex), Apple Pay, Google Pay. Frais de port affichés avant validation.

5. PRODUITS PERSONNALISÉS - NON-RETOURNABLES

⚠️ Les produits personnalisés NE SONT PAS RETOURNABLES ET NE SONT PAS REMBOURSABLES après validation. Article L. 121-16 du Code de la consommation français.

Processus : upload photo → aperçu créé → vous validez → fabrication → NON-RETOURNABLE.

6. Produits non-personnalisés : retour 14 jours

Retour possible sous 14 jours : produit non utilisé, emballage intact, retour franco.

7. Livraison

Délai : 10-14 jours ouvrés (EU). Frais dès 6,90€. Gratuit > 80€ (France).

8. Garantie

Garantie légale 2 ans. En cas de défaut : remboursement ou remplacement.

Mise à jour : 28 août 2026